Cigarette électronique

2024-12-21T16:36:45Z

BrigitteVogel : /* Élimination après usage */

C‘est un Ensemble de différents objets qui génèrent un gaz qui sera inhalé par la bouche et fera un tour dans les poumons.

Marché de 17,8 millions de francs en 2015<ref><nowiki>https://www.grea.ch/sites/default/files/3._le_marche_suisse_des_produits_de_vapotage_entre_prohibition_et_astuce_citoyenne.pdf</nowiki> </ref>.

Les premières cigarettes électroniques vendues à la population apparaissent dans les années 2007<ref>https://www.unige.ch/lejournal/numeros/76/article1/article1ter/</ref>.
{| class="wikitable"
|+
!Type
!Combustible
!Électronique
|-
|Vapoteuse
|Liquide/rechargeable
|Rechargeable
|-
|Puff
|Liquide
|Usage unique
|-
|Puff rechargeable
|Liquide en cartouche
|Rechargeable
|-
|Tabac rechaufé
|Cartouche de tabac
|Rechargeable
|}
En Suisse les principaux acteurs sont les fabricants de matériels, les producteurs de liquide, et des commerçants de petites et moyennes tailles ainsi que de grandes chaînes de distributions.

Les fabricants de liquides en Suisse sont de petites entreprises, au contraire des liquides importés qui viennent de gros producteurs issus d’Europe, des États-Unis d’Amérique ainsi que de Chine. (Ce qui est logique car les entreprises capables d’exporter vers le monde entier ont d’abord commencé par produire pour leur marché national puis ont grossi et on commencé à exporter sur d’autres marchés.)

== Puff ==
Aussi appelé « pod »

Cigarette électronique à usage limité, se trouve avec de nombreux goûts sucrés mais qui peuvent contenir ou pas de la nicotine qui rend addict. Cela permet à de nombreux non-fumeur (ou des jeunes n’ayant encore jamais fumé) de commencer à fumer sans avoir le goût prononcé de la nicotine (qui est une substance servant à '''''[https://fr.wikipedia.org/wiki/Nicotiana_tabacum Nicotiana tabacum]''''' à se protéger des insectes).

=== Puff (usage unique) ===
[[Fichier:Puff.jpeg|centré|vignette|Puff classique (usage unique et jetable)]]

=== Puff (rechargeable) ===
Il existe aussi des versions rechargeables<ref>https://www.sweetch.ch/fr/pods/3370-21000-crystal-plus-pen-solo.html#/511couleuraurora-blue</ref>.
[[Fichier:Puff rechargeable.png|centré|vignette|Puff rechargeable, câble et recharge]]

=== Élimination après usage ===
Sondage de la FRC sur la reprise des vielles puffs auprès des vendeurs<ref>https://www.frc.ch/les-puffs-cette-nouvelle-plaie/</ref>.
{| class="wikitable"
|+
!Commerce
!Oui
!Non
!Ne sait pas
|-
|Tous
|54.8%
|44.5%
|0.7%
|-
|Kiosque
|53%
|47%
|0%
|-
|coop (kiosque et supermarché)
|50%
|42.9%
|7.1%
|-
|Magasin spécialisé e-cigarette
|84.6%
|15.4
|
|-
|Station-servie
|50%
|50%
|
|}

== Vapoteuse / e-cigarette ==
Un appareil électronique constitué d’une batterie, d’un flacon réservoir pour la substance qui sera transformée en gaz (vaporisée?) Et de l’atomiseur (embout mis au contact de la bouche et contenant de l’eau qui sera envoyée vers le liquide ?).

=== Recharge de liquide ===
Les composants « de base » sont le propylène glycol, le glycérol et des arômes alimentaires. Le liquide vendu ne contient pas de nicotine, mais il est rajouté dedans au moment de la vente, dans l'idée de pouvoir "diminuer progressivement sa dépendance".

=== Recommandations aux vapoteur ===
Il est fortement recommandé aux fumeurs :

* d’acheter un liquide homologué (par exemple les normes [https://normalisation.afnor.org/thematiques/cigarettes-electroniques/ AFNOR].
* Contrôler que la teneur en nicotine ne dépasse pas 20 mg/mL
* Garder les produits tels qu’ils sont vendus (ne pas rajouter d’autres substances dont personne ne connaît les impacts sur les poumons une fois vaporisé)
* Acheter une vapoteuse homologuée aux normes européenne (CE)
* Changer la résistance régulièrement

=== Evali - blessure (injury) des poumons pour cause de vapotage ===
Il y a de nombreux cas de pneumonie qui ont été corrélés à l’utilisation de recharges contenant de l’acétate de vitamine E qui a été retrouvé dans les poumons de malades<ref>https://www.lung.org/lung-health-diseases/lung-disease-lookup/evali</ref>.

== Produits de tabac chauffé ==
Un dispositif qui utilise des cartouches de tabac qui seront chauffé afin de générer des vapeurs.

=== Iquos (Philip Morris) ===
[[Fichier:Tabac chauffé - Philipe Morrs.png|centré|vignette|Iquos - Stylet et boîtier]]

=== ploom (Camel) ===
[[Fichier:Tabacs chauffé - Camel.png|centré|vignette|Cigarette électronique pour tabac à chauffer (Camel)]]

== Législation et politique ==

=== Nationale ===
{| class="wikitable"
|+
!Nom intervention
!Dépositaire
!Date
!Lien
|-
|Vapes jetables. Faut-il s'en inquiéter?
|Jean-Luc Addor - UDC - VS (CN)
|11.05.2022
|https://www.parlament.ch/fr/ratsbetrieb/suche-curia-vista/geschaeft?AffairId=20223462
|-
|Mesures urgentes pour protéger les enfants et les jeunes des méfaits de la cigarette électronique
|Eder Johachim - PLR - Zoug (CE)
|05.06.2018
|https://www.parlament.ch/fr/ratsbetrieb/suche-curia-vista/geschaeft?AffairId=20183454
|-
|Interdiction des cigarettes électroniques à usage unique
|Christophe Clivaz - Vert - VS (CN)
|09.03.2023
|https://www.parlament.ch/fr/ratsbetrieb/suche-curia-vista/geschaeft?AffairId=20233109
|}

=== Canton de Vaud ===
La vente de produits du tabac, y compris les produits de tabac chauffés, et d’autres produits assimilables tels que les cigarettes électroniques, les puffs et les autres produits apparentés, nicotinés ou non ne sont plus autorisé à la vente aux mineurs. Cette interdiction est entrée en vigueur le 15 juillet 2024<ref>https://www.vd.ch/actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/le-canton-interdit-la-vente-de-cigarettes-electroniques-puffs-et-produits-similaires-a-des-mineurs</ref>.

=== Canton du Jura ===
En septembre 2024 l'organe législatif du Jura a accepté une motion (Didier Spies - UDC) qui vise à interdire la vente de puff. L'exécutif a répondu que la loi sanitaire est en cours de révision, sous-entendu que le souhait de cette motion sera intégré lors de la modification<ref>https://www.rfj.ch/rfj/Actualite/Region/20240904-La-vente-de-puffs-sera-interdite-dans-le-Jura.html</ref>.

=== Canton du Valais ===
En novembre 2024, le grand conseil s'est prononcé en faveur d'une interdiction complète de la vente de cigarettes électroniques sur le territoire valaisan<ref>https://www.lematin.ch/story/fumee-on-ne-pourra-plus-acheter-de-puffs-en-valais-103220623</ref>.

== Ressources ==

* https://www.stop-tabac.ch/
* https://www.liguepulmonaire.ch/

== Références ==

Droit de timbre (image)

2024-12-21T16:27:19Z

BrigitteVogel : Corrigé jusqu'à début fraude au timbre

Imposer les images affichées dans l’espace public pour faire de la publicité commerciale?

[[Fichier:Affiche avec un timbre grossi.png|sans_cadre|577x577px]]

== Distinction entre les affiches des autorités et les commerciales ==
C'est complexe en France en raison de l'implication du ministère des finances qui définit ce qui est taxé, et de l'autre côté des particuliers, des administrations communales/ départementales.

Chacun y va pour un intérêt mais lequel ? l'intérêt de l'Etat, l'intérêt des communes, intérêt départemental, l'intérêt général, l'intérêt collectif, des intérêts particuliers/ privés.

== Couleur du papier ==
Dans le Royaume de France en 1791 un décret définit que seules les affiches d'autorité publique peuvent utiliser du papier blanc, ceci afin de les différencier de la réclame.

La règle, qui s’impose pour l’ensemble du XIXe siècle, semble donc tracer une frontière simple, opposant une « blancheur administrative » et une publicité colorée et timbrée .« Décret relatif à la couleur du papier des actes émanés de l’autorité publique, et de ceux des particuliers», 22 juillet 1791 (loi du 28 juillet)

Une réclame colorée

[[Fichier:Réclame colorée.png|sans_cadre]]

== Timbrage/taxation ==
L'état dans son éternel quête de revenus financier a taxé l'affichage dans le domaine publique. Cela était réalisé avec des timbres à acheter et coller sur les affiches.

== Critères et exceptions ==
Selon la nature de l'affiche et son émetteur l'état choisi si le timbre s'applique ou pas. Chaque modification de règles amènent aussi son lot de nouvelles exceptions. Par exemple en l'instruction de 1866 rappelle l'obligation pour les fêtes et évènement communaux et départementaux mais les expositions et concours régionaux en sont exempts<ref>https://shs.cairn.info/revue-le-mouvement-social-2022-1-page-55?lang=fr</ref>.

A la fin du XIX siècle la liste des affiches soumises aux timbres ressemble à une [https://fr.wiktionary.org/wiki/inventaire_à_la_Prévert liste à la Prévert].

En 1880 les progrès techniques (lithographie polychrome) permettent la prolifération d'affiches de plus en plus colorée mais nécessitant l'utilisation d'un papier blanc. L'état a tenté dans un premier temps de poursuivre les affiches laissant trop de blanc dans la composition, elle renonce progressivement à imposer un papier de couleur, ce qui l’oblige, au tournant du siècle, à définir un nouveau critère : il suffit désormais que les affiches particulières soient composées de telle sorte que l’on ne puisse pas les confondre avec des affiches officielles.

== Fraude au timbre ==
L'apposition de timbre était surveillé par les agents du timbres (en France). Bien que les agents soient retribués pour chaque procès-verbal il n'est pas évident de prouver la fraude car l'affiche doit être décollée en entier afin de prouver l'absence de timbre.

De plus il était un peu gênant pour l'état de dresser un PV aux autorités communales et régionales… Disons que c'est moralement loin de l'intérêt général (utiliser des deniers publics pour rémunérer des gens qui donnent des amendes à d'autres fonctionnaires)

Il est aisé de tricher en arrachant un bout de l'affiche et prétendre que le timbre était collé à cet endroit, ou encore réutilisé un timbre déjà oblitéré.

== Emplacement ==
Les autorités dédient des lieux aux actes des autorités publiques.

== Exemples ==
Affiche de la loterie Romande qui est exempt du droit de timbre

[[Fichier:AfficheCommercialeLoterieRomande.png|sans_cadre]]

Une affiche belge avec la mention « exempté du timbre » en bas à droite

Pas imposé car cela émane des autorités ? Exposition d'envergure national?

[[Fichier:Affiche belge sans droit de timbre.png|sans_cadre]]

== Références ==

Wikiromandie.org - Contributions [fr]

Cigarette électronique

Droit de timbre (image)